LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE
Présentation de la marque LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE
Déposée le 24 juin 1996 par monsieur LAGUEYRIE Pierre Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE est expirée depuis le 24 juin 2006.
LAGUEYRIE Pierre Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31